Mentions légales
Vous êtes sur le site de l'association APEBN, Association pour la Protection de l'Evironnement de Bailly et Noisy-le-Roi.
Crédits
Siège de l'association :
APEBN
13 rue du Poirier au Large, 78870 BAILLY
Email : apebn.baillynoisy@orange.fr - Tél. 01 34 62 10 00
Association régie par la loi de 1901
Directeur de la publication : Patrick MENON, président de l'APEBNConception du site : Francisco DOS SANTOS, vice-président de l'APEBN
Hébergement : APEBN
Propriété intellectuelle
Le présent site constitue une œuvre dont APEBN est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle. A ce titre, cette œuvre est protégée en tant que telle par la loi du monde entier et les traités internationaux.
Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de l'APEBN, est strictement interdite.
Le non-respect de cette interdiction constitue un délit de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.
Diffusion des données
Toutes les données produites par l'APEBN sont rendues publiques sur son site www.apebn.org
L’utilisation de ces données est réservée à un usage privé et non commercial.
Responsabilité limitée
Malgré le soin apporté au traitement des informations, l'APEBN décline toute responsabilité concernant les omissions ou erreurs involontaires portant sur les informations diffusées sur ce site.
Pour toute utilisation des données, la source APEBN doit être mentionnée. l'APEBN ne saurait être tenu pour responsable des conséquences résultant d’une mauvaise utilisation et/ou d’une interprétation erronée des données et informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.
L'APEBN se réserve le droit de modifier le site à tout moment, notamment en l'actualisant et le droit de supprimer ou de modifier de plein droit, certaines des fonctionnalités du site, sans préavis.
Liens
Les liens présents sur le site de l'APEBN peuvent vous orienter sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de l'APEBN.
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site internet : www.apebn.org nécessite une autorisation préalable écrite de l'APEBN.
Protection des données personnelles
Les données personnelles collectées par le biais du formulaire de contact ou de l’adhésion à l'association, sont strictement réservées à l’usage de l'APEBN. Aucune utilisation commerciale ne sera faite à partir des données collectées, qui ne seront jamais transmises à des tiers.
Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés » n°38-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.